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Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.

EU Commission
Core Terms

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.

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03

Operational Clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.

Reference WIPO
04

Supporting Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement sans préavis.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

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05

Propriété intellectuelle

Tous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

Reference Service Public FR
06

Clause de non-responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site ou ses services.

Reference EU Commission